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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

   Réponse du ministère : Environnement

   14/04/1994

   Pertinence

2. Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot

   Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio

   Réponse du ministère : Environnement

   27/10/1994

   Pertinence

3. Question n° 27966 posée par M. José Balarello

   Plan d'économie d'énergie : développement du fret ferroviaire dans la traversée des Alpes

   Réponse du ministère : Équipement

   28/09/2000

   Pertinence

4. Question n° 0555S posée par M. Pierre Laffitte

   Évolution du budget de l'Institut français du pétrole

   Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   14/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 15404 posée par M. Pierre Laffitte

   Obligation d'utiliser les feux de croisement par les automobilistes

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   30/12/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

   Modalités d'application du chèque transport

   La question est caduque

   12/10/2006

   Pertinence

2. Question n° 0235S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur

   La question a été retirée

   22/02/2018

   Pertinence