Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00064 posée par M. José Balarello

    Etat de la route nationale 98

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10070 posée par M. José Balarello

    Nouveau système d'abonnement sur l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10073 posée par M. José Balarello

    Réalisation du TGV Sud-Est et de l'autoroute A 8 bis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22988 posée par M. José Balarello

    Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03563 posée par M. José Balarello

    Plan de modernisation des chemins de fer de Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19245 posée par M. José Balarello

    Ligne ferroviaire Nice-Cuneo

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 32481 posée par M. José Balarello

    Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende

    La question est caduque

    Pertinence Très forte