Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 02745 posée par M. Charles Ginésy

    Lutte contre l'incendie : utilisation de l'eau des piscines

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04834 posée par M. Charles Ginésy

    Compétences de la collectivité départementale en matière de développement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05365 posée par M. Charles Ginésy

    Agriculture française et négociations du GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06484 posée par M. Charles Ginésy

    Construction de " chenils d'attente " dans les casernes de sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08854 posée par M. Charles Ginésy

    Mise en bouteilles des vins d'AOC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18567 posée par M. Charles Ginésy

    Statut des gardes-pêche du Conseil supérieur de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Très forte