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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09250 posée par Mme Colette Giudicelli
Instaurer une journée nationale de la Résistance
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15208 posée par Mme Colette Giudicelli
Achat d'une filière de prélèvement de plasma rémunéré par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19640 posée par Mme Colette Giudicelli
Lutte contre l'illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14754 posée par Mme Colette Giudicelli
Indemnisation des rapatriés
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 21633 posée par Mme Colette Giudicelli
Exercice des actes de masseurs-kinésithérapeutes par des professeurs de sport dans des structures de soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18690 posée par Mme Colette Giudicelli
Développement de la bioéconomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19899 posée par Mme Colette Giudicelli
Possibilité pour une association subventionnée d'accorder des cadeaux à ses membres
La question est caduque
Pertinence