Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 18783 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance et encadrement de la fibromyalgie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02395 posée par Mme Colette Giudicelli

    Risques liés à certains vaccins contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20875 posée par Mme Colette Giudicelli

    Délais d'inscription des dispositifs médicaux sur la liste des produits remboursables par l'assurance-maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21262 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise sur le marché du médicament sativex

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00907 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18097 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prédominance de la psychanalyse dans la formation des psychologues et des pédopsychiatres

    La question est caduque

    Pertinence Faible