Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00950 posée par M. Pierre Laffitte

Fiscalité des stocks options des entreprises innovantes

Réponse du ministère : Économie

10/07/1997
Pertinence
Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

Avenir des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

Les pôles de compétitivité

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

06/12/2012
Pertinence
Question n° 01843 posée par M. Pierre Laurent

Laboratoire de recherche Galderma

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22440 posée par M. Pierre Laffitte

Nouvelle fiscalité sur les " stock-options "

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 0207S posée par M. Marc Daunis

Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes

La question a été retirée

01/11/2012
Pertinence
Question n° 01822 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Suppression d'emplois suite au déplacement du centre de recherche et développement de Galderma dans les Alpes-Maritimes

La question a été retirée

02/11/2017
Pertinence
Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis

Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence