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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01441 posée par M. Louis Nègre
Développement énergétique durable méditerranéen
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11158 posée par M. Louis Nègre
Qualité de l'air et plateformes logistiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07955 posée par Mme Claudine Kauffmann
Risques liés au projet de « ligne nouvelle » à grande vitesse en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12823 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Règlement d'exécution européen sur le bien-être animal
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Assurer la sécurité des activités de pastoralisme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence