Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 17259 posée par M. Jean Louis Masson

Débats publics sur les grands projets d'aménagement

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 07414 posée par M. Marc Daunis

Transports urbains écologiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07607 posée par M. Marc Daunis

Reconnaissance législative des conservatoires d'espaces naturels

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

26/02/2009
Pertinence
Question n° 08041 posée par Mme Colette Giudicelli

Dispositifs favorisant la récupération des eaux de pluie

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

19/03/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre

Maisons écologiques

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10866 posée par Mme Catherine Dumas

Projet d'incinérateur d'ordures ménagères à La-Roquette-sur-Siagne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/11/2009
Pertinence
Question n° 16691 posée par M. Louis Nègre

Réduction du volume de déchets et leur valorisation

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence