Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

Risques du diesel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/08/2013
Pertinence
Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre

Particules fines dans le métro

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09470 posée par Mme Colette Giudicelli

Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/11/2013
Pertinence
Question n° 14318 posée par Mme Samia Ghali

Décharge de Septèmes-les-Vallons

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/12/2014
Pertinence
Question n° 15114 posée par M. Marc Daunis

Ratification de l'ordonnance du 26 septembre 2014 retardant l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/03/2015
Pertinence