Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02395 posée par Mme Colette Giudicelli

    Risques liés à certains vaccins contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17026 posée par Mme Colette Giudicelli

    Pénurie de vaccins et risques pour les enfants de moins de six ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02837 posée par Mme Colette Giudicelli

    Place des infirmiers dans l'organisation de la vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1604G posée par Mme Françoise Dumont

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20219 posée par Mme Patricia Demas

    Vaccination prioritaire pour les routiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25203 posée par Mme Colette Giudicelli

    Suspicions de troubles consécutifs au vaccin contre le papillomavirus

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Forte