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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 01854 posée par M. José Balarello
Exploitation médicale des cordons ombilicaux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02840 posée par M. José Balarello
Protection informatique des administrations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis
Statut des enseignants-chercheurs des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis
Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08968 posée par M. Marc Daunis
Prochain plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 25481 posée par M. José Balarello
Éthique et DPI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19131 posée par Mme Colette Giudicelli
Utilisation de « SMS furtifs » dans les enquêtes de police
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20922 posée par M. Marc Daunis
Mise en oeuvre du programme national très haut débit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00788 posée par Mme Colette Giudicelli
Utilisation de « SMS furtifs » dans les enquêtes de police
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02014 posée par M. Louis Nègre
Réseaux d'accès en fibre optique
La question est caduque
Pertinence