Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 12796 posée par M. José Balarello

    Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0453G posée par M. Pierre Laffitte

    Politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07417 posée par M. Pierre Laffitte

    Grève des contrôleurs des centres de navigation aérienne d'Aix-en-Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07450 posée par M. José Balarello

    Création d'un institut des collectivités territoriales et des services publics locaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09357 posée par M. José Balarello

    Procédure d'approche de l'aéroport Nice-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34827 posée par M. Charles Ginésy

    Lutte contre la pollution des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22993 posée par M. José Balarello

    Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Forte