Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 10246 posée par M. Francis Palmero

Agriculteurs sinistrés: aides de l'Etat

Réponse du ministère : Agriculture

17/02/1983
Pertinence
Question n° 27133 posée par M. Pierre Laffitte

Région de Provence-Alpes-Côte d'Azur: situation des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1985
Pertinence
Question n° 27401 posée par M. José Balarello

Oléiculture dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1985
Pertinence
Question n° 00075 posée par M. José Balarello

Recherches dans le domaine parasismique

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 02922 posée par M. José Balarello

Incendies: reconnaissance comme catastrophes naturelles dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Intérieur

09/10/1986
Pertinence