Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

Les pôles de compétitivité

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/02/2007
Pertinence
Question n° 01854 posée par M. José Balarello

Exploitation médicale des cordons ombilicaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2007
Pertinence
Question n° 03272 posée par M. Charles Ginésy

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008
Pertinence
Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis

Statut des enseignants-chercheurs des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence