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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 26133 posée par M. Francis Palmero
Annuaires téléphoniques: code postal des communes
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 26726 posée par M. Francis Palmero
Service du réveil
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 30077 posée par M. Joseph Raybaud
Equipement en lignes téléphoniques: arrêt de certains chantiers
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 31905 posée par M. Francis Palmero
Contrôle de la navigation aérienne: priorité de réparation des lignes
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 01266 posée par M. Francis Palmero
Champ d'action du n° 17
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02427 posée par M. Francis Palmero
Champ d'action du numéro 17
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19055 posée par M. Francis Palmero
Législation sur les écoutes téléphoniques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 28306 posée par M. José Balarello
Généralisation à l'ensemble du territoire de la facturation détaillée des communications téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28592 posée par M. José Balarello
Accord entre l'ATT et la CGE sur l'usine TRT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19131 posée par Mme Colette Giudicelli
Utilisation de « SMS furtifs » dans les enquêtes de police
La question est caduque
Pertinence