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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 19864 posée par M. Pierre Merli
Antibes: nuisances liées à la circulation aérienne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05522 posée par M. José Balarello
Lutte contre la toxicomanie et le Sida
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet
Doublement l'autoroute A 8
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10070 posée par M. José Balarello
Nouveau système d'abonnement sur l'autoroute A 8
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09357 posée par M. José Balarello
Procédure d'approche de l'aéroport Nice-Côte d'Azur
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 29037 posée par M. Jacques Peyrat
Disparition de la Caravelle Ajaccio-Nice le 11 septembre 1968 et levée du secret défense
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0402S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Législation sur l'accueil des gens du voyage
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 07008 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Législation sur l'accueil des gens du voyage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23768 posée par M. Philippe Tabarot
Création d'un commissariat de plein exercice à Vallauris Golfe-Juan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05404 posée par M. Philippe Tabarot
Département des Alpes-Maritimes débordé par l'explosion de la prise en charge de mineurs migrants
La question a été retirée
Pertinence