Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 19864 posée par M. Pierre Merli

Antibes: nuisances liées à la circulation aérienne

Réponse du ministère : Transports

18/10/1984
Pertinence
Question n° 05522 posée par M. José Balarello

Lutte contre la toxicomanie et le Sida

Réponse du ministère : Solidarité

06/07/1989
Pertinence
Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

Doublement l'autoroute A 8

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1990
Pertinence
Question n° 10070 posée par M. José Balarello

Nouveau système d'abonnement sur l'autoroute A 8

Réponse du ministère : Équipement

31/05/1990
Pertinence
Question n° 09357 posée par M. José Balarello

Procédure d'approche de l'aéroport Nice-Côte d'Azur

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 29037 posée par M. Jacques Peyrat

Disparition de la Caravelle Ajaccio-Nice le 11 septembre 1968 et levée du secret défense

La question est caduque

09/11/2000
Pertinence
Question n° 0402S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Législation sur l'accueil des gens du voyage

La question a été transformée.

05/07/2018
Pertinence
Question n° 07008 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Législation sur l'accueil des gens du voyage

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 23768 posée par M. Philippe Tabarot

Création d'un commissariat de plein exercice à Vallauris Golfe-Juan

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 05404 posée par M. Philippe Tabarot

Département des Alpes-Maritimes débordé par l'explosion de la prise en charge de mineurs migrants

La question a été retirée

23/02/2023
Pertinence