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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 01833 posée par M. José Balarello
EDF: piratage informatique
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01836 posée par M. José Balarello
Avenir commercial d'Ariane
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02445 posée par M. José Balarello
Vieillissement du parc français des avions bombardiers d'eau
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02922 posée par M. José Balarello
Incendies: reconnaissance comme catastrophes naturelles dans les Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03969 posée par M. José Balarello
Contrôle des ventes de véhicules automobiles d'occasion
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 04384 posée par M. José Balarello
Réforme de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19670 posée par M. José Balarello
Statut des conservateurs du patrimoine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06205 posée par M. José Balarello
Restructuration de la brigade des douanes des Breil-sur-Roya
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07451 posée par M. José Balarello
Coût pour les finances départementales des dépenses d'aide sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09359 posée par M. José Balarello
Budgétisation des primes des agents des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence