Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1091S posée par M. José Balarello

    Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0789S posée par M. José Balarello

    Conditions de cession du patrimoine immobilier de l'Etat

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0260S posée par M. José Balarello

    Aménagements de la voie ferrée Nice-Cuneo

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01911 posée par M. José Balarello

    Ligne ferroviaire Nice-Cuneo

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0866S posée par M. José Balarello

    Réseau ferroviaire du sud-est de la France et liaisons avec l'Italie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32481 posée par M. José Balarello

    Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19245 posée par M. José Balarello

    Ligne ferroviaire Nice-Cuneo

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20778 posée par M. José Balarello

    Destruction de bâtiments en ruine datant de la seconde guerre mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06205 posée par M. José Balarello

    Restructuration de la brigade des douanes des Breil-sur-Roya

    La question est caduque

    Pertinence Très forte