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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 02632 posée par M. José Balarello
Répartition et montant de l'enveloppe du fonds d'action sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02839 posée par M. José Balarello
Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02922 posée par M. José Balarello
Incendies: reconnaissance comme catastrophes naturelles dans les Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03115 posée par M. José Balarello
Politique de la pêche et de la culture marine
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08116 posée par M. José Balarello
Communes du littoral méditerranéen : classification
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10024 posée par M. José Balarello
Développement du tourisme hivernal dans les vallées de la Tinée et de la Vésubie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15800 posée par M. José Balarello
Hausse de la TVA sur les produits horticoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22542 posée par M. José Balarello
Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22568 posée par M. José Balarello
Projet de traversée des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17776 posée par M. José Balarello
Equipements de la RN 204
La question est caduque
Pertinence