Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02839 posée par M. José Balarello

    Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04367 posée par M. José Balarello

    Situation du parc du Mercantour

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12013 posée par M. José Balarello

    Travaux routiers prévus sur la RN 204

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01668 posée par M. José Balarello

    Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01671 posée par M. José Balarello

    Parc national du Mercantour et zones de chasse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10024 posée par M. José Balarello

    Développement du tourisme hivernal dans les vallées de la Tinée et de la Vésubie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22124 posée par M. José Balarello

    Parc national du Mercantour et zones de chasse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22542 posée par M. José Balarello

    Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22568 posée par M. José Balarello

    Projet de traversée des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Forte