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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02839 posée par M. José Balarello
Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. José Balarello
Maintien des services publics dans les zones de montagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 22988 posée par M. José Balarello
Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15265 posée par M. José Balarello
Eloignement des abattoirs en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01911 posée par M. José Balarello
Ligne ferroviaire Nice-Cuneo
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19245 posée par M. José Balarello
Ligne ferroviaire Nice-Cuneo
La question est caduque
Pertinence