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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 25479 posée par M. José Balarello
Emplacement des maisons d'arrêt
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 25480 posée par M. José Balarello
Situation des sociétés chargées de l'enlèvement des véhicules
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1091S posée par M. José Balarello
Utilisation des crédits par RFF et la SNCF
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 23362 posée par M. José Balarello
Responsabilité du contrôle de l'accès à l'intérieur des marchés d'intérêt national
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0363S posée par M. José Balarello
Aménagement de la RN 204 entre le Piémont et la Côte d'Azur
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00961 posée par M. José Balarello
Formation des élèves infirmiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20132 posée par M. José Balarello
Indemnités de résidence pour les personnels hospitaliers des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11062 posée par M. José Balarello
Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38740 posée par M. José Balarello
Débat sur la dépénalisation des drogues dites douces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33464 posée par M. José Balarello
Lutte contre l'augmentation de la délinquance
La question est caduque
Pertinence