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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 00028 posée par M. José Balarello
Aide internationale accordée à l'Ethiopie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00033 posée par M. José Balarello
Alliance atlantique: participation au projet de frégate pour l'an 2000
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00075 posée par M. José Balarello
Recherches dans le domaine parasismique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00420 posée par M. José Balarello
Lycées français à l'étranger: désengagement budgétaire de l'Etat
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00539 posée par M. José Balarello
Présence d'une troisième personne dans le poste de pilotage
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07714 posée par M. José Balarello
Situation du marché des fleurs coupées dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09468 posée par M. José Balarello
Communes : liberté de gestion des finances locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10245 posée par M. José Balarello
Transformateurs à pyralène dans les établissements scolaires et hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09469 posée par M. José Balarello
Coopération transfrontalière entre collectivités locales liée à la réforme des fonds structurels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15800 posée par M. José Balarello
Hausse de la TVA sur les produits horticoles
La question est caduque
Pertinence