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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00542 posée par M. José Balarello
Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03846 posée par M. José Balarello
Nombre de sections sports-études dans les lycées
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 07715 posée par M. José Balarello
Statut du travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08029 posée par M. José Balarello
Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 24453 posée par M. José Balarello
Suppression de la direction régionale de la jeunesse et des sports des Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25551 posée par M. José Balarello
Convention du Conseil de l'Europe contre la violence dans les stades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09203 posée par M. José Balarello
Suppression des sections ski-étude interrégionales
La question est caduque
Pertinence