Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00062 posée par M. José Balarello

    Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00542 posée par M. José Balarello

    Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03846 posée par M. José Balarello

    Nombre de sections sports-études dans les lycées

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07715 posée par M. José Balarello

    Statut du travailleur indépendant associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08029 posée par M. José Balarello

    Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25551 posée par M. José Balarello

    Convention du Conseil de l'Europe contre la violence dans les stades

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09203 posée par M. José Balarello

    Suppression des sections ski-étude interrégionales

    La question est caduque

    Pertinence Forte