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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 01278 posée par M. José Balarello
Part de la France sur le marché des transports internationaux
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 19672 posée par M. José Balarello
Utilisation des systèmes de retenue pour les enfants dans les automobiles
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. José Balarello
Maintien des services publics dans les zones de montagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 06563 posée par M. José Balarello
Installation de collimateurs à tête haute sur les Airbus A 320
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03694 posée par M. José Balarello
CEE: libéralisation des transports aériens
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05491 posée par M. José Balarello
Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11062 posée par M. José Balarello
Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28679 posée par M. José Balarello
Qualité du gasole fourni aux transporteurs routiers
La question est caduque
Pertinence