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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26313 posée par M. José Balarello
Réalisation d'une ligne TGV entre la vallée du Rhône et Nice (Alpes-Maritimes)
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 02839 posée par M. José Balarello
Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. José Balarello
Maintien des services publics dans les zones de montagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 22988 posée par M. José Balarello
Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02365 posée par M. José Balarello
Réforme du calcul des droits d'auteur perçus par la SACEM
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 11062 posée par M. José Balarello
Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice
La question est caduque
Pertinence