Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10927 posée par M. José Balarello

    Coordination des correspondances des trains entre Nice, Vintimille et Turin

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05919 posée par M. José Balarello

    Non-inscription au XIe Plan de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02365 posée par M. José Balarello

    Réforme du calcul des droits d'auteur perçus par la SACEM

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22988 posée par M. José Balarello

    Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01311 posée par M. José Balarello

    Maintien des services publics dans les zones de montagne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11062 posée par M. José Balarello

    Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne