Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0058S posée par M. José Balarello

    Suppression de trois greffes permanents du haut pays niçois

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0086S posée par M. José Balarello

    Conditions de réalisation du doublement de l'autoroute A8 dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0102S posée par M. José Balarello

    Réfection de la route nationale 98 à la hauteur de cap Estel (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0234S posée par M. José Balarello

    Position administrative de l'ancien directeur de l'hôpital local de Tende (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0247S posée par M. José Balarello

    Modification du régime des nullités d'instruction

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0107S posée par M. José Balarello

    Situation des professionnels de l'horticulture

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1256S posée par M. José Balarello

    Nouvelle bonification indiciaire des ACMO

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne