Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01249 posée par M. José Balarello

    Qualité de l'accueil à l'hôpital public

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01251 posée par M. José Balarello

    Financement des établissements publics hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01252 posée par M. José Balarello

    Equipement des établissements hospitaliers privés en matériels lourds

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03692 posée par M. José Balarello

    Accès aux soins médicaux gratuits pour les personnes économiquement faibles

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07485 posée par M. José Balarello

    Prime donnée au personnel hospitalier pour la toilette mortuaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10025 posée par M. José Balarello

    Congés des agents hospitaliers originaires des DOM

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10245 posée par M. José Balarello

    Transformateurs à pyralène dans les établissements scolaires et hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20132 posée par M. José Balarello

    Indemnités de résidence pour les personnels hospitaliers des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte