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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 1091S posée par M. José Balarello
Utilisation des crédits par RFF et la SNCF
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 10927 posée par M. José Balarello
Coordination des correspondances des trains entre Nice, Vintimille et Turin
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05919 posée par M. José Balarello
Non-inscription au XIe Plan de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0081S posée par M. José Balarello
Modernisation du tracé ferroviaire Nice-Cuneo-Turin
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 02365 posée par M. José Balarello
Réforme du calcul des droits d'auteur perçus par la SACEM
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 11062 posée par M. José Balarello
Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice
La question est caduque
Pertinence