Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 18653 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Obligation de fermeture des commerces de proximité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 18694 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Obligation de fermeture des commerces de proximité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 1536G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Précarisation de la société
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 19704 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Dispositif de compensation des recettes fiscales et domaniales des collectivités locales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 19733 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conditions de réouverture des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 20814 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conséquences de la réforme des études de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22439 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Santé mentale des Français à l'épreuve de la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22610 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Droit à l'oubli des personnes ayant été atteintes d'une pathologie cancéreuse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22657 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Renforcement du soutien aux parents d'enfants malades du cancer en ces temps de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24197 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Financement de la recherche publique pendant la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence