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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte
Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02839 posée par M. José Balarello
Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 09021 posée par M. Joseph Raybaud
Liaison ferroviaire Val-d'Aoste - Nice
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00684 posée par M. Louis Minetti
Protection de la forêt méditerranéenne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. José Balarello
Maintien des services publics dans les zones de montagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0208S posée par M. Francis Palmero
Statut de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19804 posée par M. Victor Robini
Aéroport de Nice-Côte-d'Azur: retrait des CRS mis à la disposition de la police de l'air et des frontières pendant l'été 1984
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10024 posée par M. José Balarello
Développement du tourisme hivernal dans les vallées de la Tinée et de la Vésubie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32481 posée par M. José Balarello
Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01436 posée par M. Jacques Peyrat
Création d'une cour d'appel à Nice
La question a été transformée.
Pertinence