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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 10364 posée par M. Francis Palmero
Indemnité spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero
Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 11785 posée par M. Francis Palmero
Contrôle de la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11972 posée par M. Victor Robini
Création d'un conseil spécialisé "Fleurs de la région de Grasse"
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17666 posée par M. Francis Palmero
Projets d'investissement régional: exclusion de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero
Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 12966 posée par M. Francis Palmero
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: travaux publics
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17350 posée par M. Victor Robini
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22185 posée par M. Charles Ginésy
Conditions d'exécution du Xe Plan
La question est caduque
Pertinence