Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

Les pôles de compétitivité

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/02/2007
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Marc Daunis

État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0964S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Accès au numérique pour les communes des Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

11/12/2014
Pertinence
Question n° 14600 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation de la ligne ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

29/01/2015
Pertinence