Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/06/2003
Pertinence
Question n° 01331 posée par M. Pierre Laffitte

Développement des Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 34568 posée par M. Marcel Vidal

Liaisons franco-italiennes

Réponse du ministère : Équipement

26/07/2001
Pertinence
Question n° 27966 posée par M. José Balarello

Plan d'économie d'énergie : développement du fret ferroviaire dans la traversée des Alpes

Réponse du ministère : Équipement

28/09/2000
Pertinence
Question n° 25107 posée par M. José Balarello

Entretien de la RN 204

Réponse du ministère : Équipement

11/05/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 32481 posée par M. José Balarello

Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 17776 posée par M. José Balarello

Equipements de la RN 204

La question est caduque

08/07/1999
Pertinence
Question n° 22542 posée par M. José Balarello

Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 22568 posée par M. José Balarello

Projet de traversée des Alpes-Maritimes

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence