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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 11785 posée par M. Francis Palmero
Contrôle de la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10309 posée par M. José Balarello
Massacre des dauphins en Méditerranée
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16103 posée par M. Charles Ginésy
Bilan de la convention de Ramsar
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15704 posée par M. Jacques Dominati
Conséquences en France de l'accident de Tchernobyl du 26 avril 1986
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 10024 posée par M. José Balarello
Développement du tourisme hivernal dans les vallées de la Tinée et de la Vésubie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14897 posée par M. Honoré Bailet
Pollution marine, conséquences
La question est caduque
Pertinence