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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 27267 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte-d'Azur: crédits pour l'épuration des eaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 31173 posée par M. Francis Palmero
Provence-Alpes - Côte d'Azur: opérations de FEDER
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00250 posée par M. Francis Palmero
Incendies de forêt dans la région Provence - Côte d'Azur
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 32255 posée par M. Francis Palmero
Provence - Alpes - Côte d'Azur: réalisation d'un programme de stations d'épuration
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 08742 posée par M. Pierre Merli
Villes de la Côte d'Azur: renforcement des effectifs de police
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19181 posée par M. Francis Palmero
Insécurité sur la Côte-d'Azur
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19804 posée par M. Victor Robini
Aéroport de Nice-Côte-d'Azur: retrait des CRS mis à la disposition de la police de l'air et des frontières pendant l'été 1984
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21225 posée par M. Alain Houpert
Ouverture d'une mosquée à Nice
La question est caduque
Pertinence