Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 27267 posée par M. Francis Palmero

    Provence-Côte-d'Azur: crédits pour l'épuration des eaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 31173 posée par M. Francis Palmero

    Provence-Alpes - Côte d'Azur: opérations de FEDER

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00250 posée par M. Francis Palmero

    Incendies de forêt dans la région Provence - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 32255 posée par M. Francis Palmero

    Provence - Alpes - Côte d'Azur: réalisation d'un programme de stations d'épuration

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08742 posée par M. Pierre Merli

    Villes de la Côte d'Azur: renforcement des effectifs de police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19181 posée par M. Francis Palmero

    Insécurité sur la Côte-d'Azur

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19804 posée par M. Victor Robini

    Aéroport de Nice-Côte-d'Azur: retrait des CRS mis à la disposition de la police de l'air et des frontières pendant l'été 1984

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21225 posée par M. Alain Houpert

    Ouverture d'une mosquée à Nice

    La question est caduque

    Pertinence Faible