Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 31173 posée par M. Francis Palmero

Provence-Alpes - Côte d'Azur: opérations de FEDER

Réponse du ministère : Premier ministre

24/08/1979
Pertinence
Question n° 00686 posée par M. Francis Palmero

Provence-Côte d'Azur: bénéfice du FEDER

Réponse du ministère : Plan

09/07/1981
Pertinence
Question n° 17666 posée par M. Francis Palmero

Projets d'investissement régional: exclusion de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Réponse du ministère : Plan

31/05/1984
Pertinence
Question n° 02922 posée par M. José Balarello

Incendies: reconnaissance comme catastrophes naturelles dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Intérieur

09/10/1986
Pertinence
Question n° 10309 posée par M. José Balarello

Massacre des dauphins en Méditerranée

Réponse du ministère : Environnement

14/06/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero

Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales

La question est caduque

20/07/1978
Pertinence
Question n° 01097 posée par M. Francis Palmero

Région Provence-Côte d'Azur: bénéfice de l'aide du FEDER

La question est caduque

05/12/1980
Pertinence
Question n° 15800 posée par M. José Balarello

Hausse de la TVA sur les produits horticoles

La question est caduque

20/06/1991
Pertinence
Question n° 22185 posée par M. Charles Ginésy

Conditions d'exécution du Xe Plan

La question est caduque

23/07/1992
Pertinence