Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 0081S posée par M. José Balarello

    Modernisation du tracé ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0022S posée par M. José Balarello

    Mise en place d'une cour d'appel à Nice

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0196S posée par M. Pierre Laffitte

    Financement de la bibliothèque de Nice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0389S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression des ventes hors taxes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0413S posée par M. Jacques Peyrat

    Aménagement du territoire dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0208S posée par M. Francis Palmero

    Statut de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0035S posée par M. Jacques Peyrat

    Création d'une cour d'appel à Nice

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0235S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1137S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Mise en oeuvre de la responsabilité élargie des producteurs en matière de traitement des déchets du bâtiment et des travaux publics

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne