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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 27267 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte-d'Azur: crédits pour l'épuration des eaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 32255 posée par M. Francis Palmero
Provence - Alpes - Côte d'Azur: réalisation d'un programme de stations d'épuration
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03115 posée par M. José Balarello
Politique de la pêche et de la culture marine
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08116 posée par M. José Balarello
Communes du littoral méditerranéen : classification
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10309 posée par M. José Balarello
Massacre des dauphins en Méditerranée
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14897 posée par M. Honoré Bailet
Pollution marine, conséquences
La question est caduque
Pertinence