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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20478 posée par Mme Colette Giudicelli

    Décret d'application relatif aux aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08071 posée par Mme Colette Giudicelli

    Relèvement du taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations de collecte, de tri et de traitement des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0584G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Intempéries dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0588G posée par M. Marc Daunis

    Intempéries dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09557 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Compostage obligatoire d'ici le 1er janvier 2024 et inquiétudes des collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible