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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Hausse du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 21067 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Démographie des loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Assurer la sécurité des activités de pastoralisme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12823 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Règlement d'exécution européen sur le bien-être animal
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0920S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08856 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Inquiétude des producteurs biologiques face à l'autorisation de commercialisation sous label Bio de fruits et légumes d'été produits sous serres chauffées
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence