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454 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 398 trouvées
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Question n° 02569 posée par M. Charles Ginésy
Gestion et exploitation de la voirie départementale par mise à disposition des services de l'Etat auprès des conseils généraux
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 38623 posée par M. Charles Ginésy
Création d'une journée de la Résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 38497 posée par M. Charles Ginésy
Energie et carburants : prix du GPL
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 38498 posée par M. Charles Ginésy
Diplôme de chiropracteur
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 38501 posée par M. Charles Ginésy
Accès au concours de chercheurs du CNRS
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 40137 posée par M. Charles Ginésy
Statut de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38499 posée par M. Charles Ginésy
Professions de santé : revendications des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38500 posée par M. Charles Ginésy
Personnes âgées : conditions d'attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37385 posée par M. Charles Ginésy
Prestations familiales : caisses, excédents et utilisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36770 posée par M. Charles Ginésy
Conséquences de la mise en place de la RTT dans les établissements hospitaliers
La question est caduque
Pertinence