Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 10293 posée par Mme Colette Giudicelli

    Report du processus de convergence des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12337 posée par Mme Colette Giudicelli

    Dysfonctionnements informatiques dans le recouvrement des cotisations des entrepreneurs indépendants

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15930 posée par Mme Colette Giudicelli

    Précisions concernant la réglementation des piscines privatives enterrées ou semi-enterrées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22085 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conséquences de la crise de la bactérie Eceh

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04169 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en charge du coût de l'opération des enfants atteints de la maladie du glioblastome

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05229 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation de l'algorithme informatisé FRAX dans le dépistage de l'ostéoporose

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23359 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible