Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
-
Question n° 06370 posée par Mme Colette Giudicelli
Suppression de la prestation interministérielle "aide ménagère à domicile" bénéficiant aux agents retraités de l'État
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 07011 posée par Mme Colette Giudicelli
Prise en charge du transport des polyhandicapés entre leur domicile et les maisons d'accueil spécialisées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 07357 posée par Mme Colette Giudicelli
Reconnaissance universitaire et adaptation de la formation des sages-femmes au système LMD
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 07365 posée par Mme Colette Giudicelli
Délivrance des attestations CERFA aux personnes sans domicile fixe par les centres communaux d'action sociale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 07717 posée par Mme Colette Giudicelli
Avenir de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 07539 posée par Mme Colette Giudicelli
Les mesures de contrôle dans les établissements psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07578 posée par Mme Colette Giudicelli
Privilégier les modes alternatifs d'accueil pour les personnes handicapées et les seniors dans le plan solidarité grand âge 2007 - 2012
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07990 posée par Mme Colette Giudicelli
Recrutement des élèves infirmiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09117 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12840 posée par Mme Colette Giudicelli
Exonération des charges patronales pour les agents sociaux intervenant au domicile des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence