Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09033 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prévention du diabète

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10602 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11909 posée par Mme Colette Giudicelli

    Amélioration du dispositif des soins palliatifs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15639 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15805 posée par Mme Colette Giudicelli

    Difficulté de mise en place du compte pénibilité des salariés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00816 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise sur le marché de médicaments « me-too »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05229 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation de l'algorithme informatisé FRAX dans le dépistage de l'ostéoporose

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16500 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18097 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prédominance de la psychanalyse dans la formation des psychologues et des pédopsychiatres

    La question est caduque

    Pertinence Très forte