Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 03205 posée par M. Pierre Laffitte

    Création d'une Cour d'appel dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05790 posée par M. Pierre Laffitte

    Diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02656 posée par M. Pierre Laffitte

    Développement d'une entreprise française du stockage d'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02764 posée par M. Pierre Laffitte

    Problème de stockage d'énergie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03818 posée par M. Pierre Laffitte

    Indemnité de résidence : classement des villes des Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24360 posée par M. Pierre Laffitte

    Délocalisation du siège de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22440 posée par M. Pierre Laffitte

    Nouvelle fiscalité sur les " stock-options "

    La question est caduque

    Pertinence Faible