Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 04792 posée par M. Pierre Laffitte

Accès des PME au service téléphonique de sélection directe à l'arrivée (SDA)

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

26/02/1987
Pertinence
Question n° 02656 posée par M. Pierre Laffitte

Développement d'une entreprise française du stockage d'énergie

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1988
Pertinence
Question n° 06041 posée par M. Pierre Laffitte

Adaptation du crédit d'impôt recherche à l'industrie de la mode

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1989
Pertinence
Question n° 15399 posée par M. Pierre Laffitte

Création d'un label pour les produits ayant un impact sur l'environnement

Réponse du ministère : Industrie

30/05/1991
Pertinence
Question n° 17928 posée par M. Pierre Laffitte

Reclassement des centrales nucléaires de type ancien

Réponse du ministère : Industrie

24/10/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24330 posée par M. Pierre Laffitte

Elections prud'homales du 9 décembre 1992

La question est caduque

14/01/1993
Pertinence
Question n° 38992 posée par M. Pierre Laffitte

Pratiques de revendeurs de matériel informatique imposant l'achat des logiciels avec l'ordinateur

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 01333 posée par M. Pierre Laffitte

Pratiques de revendeurs de matériel informatique imposant l'achat des logiciels avec l'ordinateur

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence