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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 177 trouvées
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Question n° 01424 posée par M. Pierre Laffitte
Révision du statut d'employeur occasionnel
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01551 posée par M. Pierre Laffitte
Horticulture: évolution technologique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02129 posée par M. Pierre Laffitte
Régression du nombre des artisans en France
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte
Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02233 posée par M. Pierre Laffitte
Financement des PME innovantes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 05863 posée par M. Pierre Laffitte
Loi Montagne: projet d'amendement concernant le dépôt de touristes par hélicoptère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07530 posée par M. Pierre Laffitte
Bibliothèque nationale : consultation d'ouvrages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08964 posée par M. Pierre Laffitte
Harmonisation du statut des infirmières libérales avec les structures associatives HAD et SAD
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09977 posée par M. Pierre Laffitte
Situation juridique née d'une OPA désapprouvée par le personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10387 posée par M. Pierre Laffitte
CEE : allègement de la procédure pour le déplacement des fonctionnaires
La question est caduque
Pertinence